Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUNAL
Fromagerie de Hyelzas, SAS

Numéro de dépôt :
3903675
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
SOUNAL de Fromagerie de Hyelzas

Présentation de la marque SOUNAL

Déposée le 9 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Hyelzas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOUNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Hyelzas domicilié(e) Le Fédou, Hyelzas - 48150 - Hures la Parade - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 148 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de Hyelzas, Mme. Florence Pratlong domicilié(e) Le Fédou, Hyelzas - 48150 - Hures la Parade - France.

La marque SOUNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUNAL est expirée depuis le 9 mars 2022.

Fromagerie de Hyelzas a également déposé les autres marques suivantes : Cadénelle , Téoulette , Souréliou , HYELZAS , carreyrou , CLAOUSOU , Lou Titou , Carline , TITOUNET , La cardabelle


Fromagerie de Hyelzas, SAS - Le Fédou, Hyelzas - 48150 - Hures la Parade - France - SIREN 509148532


Fromagerie de Hyelzas, Mme. Florence Pratlong - Le Fédou, Hyelzas - 48150 - Hures la Parade - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Beurre ; fromages.